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Marques déposées par VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE
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TRADITION PAYSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRADITION PAYSAN
VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, Confédération régie par les lois du 21 mars 1884, la loi du 12 mars 1920 et le livre IV du Code du Travail

Numéro de dépôt :
3082861
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021

Présentation de la marque TRADITION PAYSAN

Déposée le 14 février 2001 par VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITION PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, Confédération régie par les lois du 21 mars 1884, la loi du 12 mars 1920 et le livre IV du Code du Travail domicilié(e) 4, Place Félix Eboué - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET domicilié(e) 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

La marque TRADITION PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRADITION PAYSAN est expirée depuis le 14 février 2021.

VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERON INDEPENDANT DE FRANCE , QUALENVI , LE PALAIS DU VIN


VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, Confédération régie par les lois du 21 mars 1884, la loi du 12 mars 1920 et le livre IV du Code du Travail - 4, Place Félix Eboué - 75012 - PARIS - France


DEJADE & BISET - 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460781 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, cidres, apéritifs à base de raisins, cocktails, boissons distillées, spiritueux, digestifs, eaux-de-vie, liqueurs.